Mentions légales
MENTIONS LÉGALES — TWO WHEELS COMPANY
Conformément à l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), telle que modifiée par la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024 (loi SREN)
1. ÉDITEUR DU SITE
Two Wheels Company Entreprise individuelle Représentant légal : Clément DEL NERO 149 Rue de la Petite Plaine 76760 Ectot-l'Auber France
Téléphone : 06 35 15 07 65
E-mail : two_wheels_co@outlook.com
SIRET : 983 474 974 00018
TVA : Non assujetti à la TVA (article 293 B du CGI)
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Clément DEL NERO E-mail : two_wheels_co@outlook.com
3. RÉALISATION
Ce site a été conçu et développé par Oxellia, agence web. Site : www.oxellia.fr
4. HÉBERGEMENT
Hébergeur du site
(Article 1-1, I, 4° de la LCEN)
Shopify Inc. 150 Elgin Street, 8th Floor Ottawa, Ontario, Canada K2P 1L4 Téléphone : +1 (888) 746-7439 Site web : www.shopify.com
Hébergeur des données
(Article 1-1, I, 5° de la LCEN — obligation issue de la loi SREN 2024)
Les données traitées dans le cadre de l'édition de ce service sont stockées par :
Google LLC (Google Cloud Platform) 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043, États-Unis Site web : cloud.google.com
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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6. DONNÉES PERSONNELLES
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